LexGo


Arbeidsovereenkomstenwet

Arbeidsovereenkomstenwet
01/06/2018

De Arbeidsovereenkomstenwet viert zijn 40-jarig bestaan.

Dit biedt de gelegenheid om enkele van de belangrijkste controversen die over deze wet ontstaan zijn, of nog moeten ontstaan, onder de loep te nemen, bij wijze van terugblik, reflectie of vooruitblik.

In dit werk worden 40 knelpunten in verband met de Arbeidsovereenkomstenwet behandeld.  40 persoonlijke bijdragen, in het Frans of het Nederlands, van de hand van 40 advocaten van het kantoor Claeys & Engels, dat gespecialiseerd is in deze materie.

 +++

 La loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail a 40 ans.

C’est l’occasion de poser un regard rétrospectif, réflexif ou prospectif sur quelques importantes controverses qu’elle a suscitées ou suscitera encore.

L’ouvrage évoque 30 problématiques en rapport avec la loi. 40 contributions personnelles, en français ou en néerlandais, rédigées par 40 avocats du cabinet Claeys & Engels, spécialisé en la matière.

 

Read more
Le contrat de travail revisité à la lumière du XXIe siècle

Le contrat de travail revisité à la lumière du XXIe siècle
01/05/2018

Près de dix ans après l’ouvrage consacré aux 30 ans de la loi du 3 juillet 1978, la Conférence du jeune barreau de Bruxelles et l’Association des juristes praticiens du droit social entendent célébrer le 40e anniversaire de cette loi qui, en 10 ans, a connu divers développements majeurs qui sont révélateurs de l’évolution de la société en général et du monde du travail en particulier.

Ceux-ci se sont traduits par des modifications de la loi du 3 juillet 1978, 16 depuis le 3 juillet 2008.

La plus importante porte sur le rapprochement des règles de rupture du contrat des ouvriers et des employés mais diverses autres adaptations législatives ou évolutions jurisprudentielles ont eu une incidence plus ou moins marquée sur la conclusion, l’exécution et la cessation du contrat de travail.

Le présent ouvrage se propose d’analyser ces modifications et évolutions, tout particulièrement celles intervenues suite aux arrêts de la Cour constitutionnelle, tout au long du cycle de vie du contrat de travail. Dans une dernière partie, l’ouvrage aborde quelques thèmes transversaux comme le droit du travail dans la fonction publique.

 

Read more
Les accidents du travail

Les accidents du travail
01/05/2018

Lorsque le législateur en 1903 a investi la réparation du dommage né d’un accident du travail,il a résolument fait œuvre novatrice. En effet, les dispositions légales organisaient désormais un régime de réparation sans avoir égard à la responsabilité. En contrepartie, la réparation n’était que forfaitaire s’opposant ainsi à la réparation intégrale de droit commun. Un régime d’immunités au profit de l’employeur, du préposé et du mandataire était également mis en place.

Le régime initial s’est peu à peu consolidé jusque la loi du 10 avril 1971. Tant dans la loi de 1903 que dans la loi de 1971, il est remarquable de constater que les concepts de base ne reçoivent pas de définition stricte, laissant ainsi aux praticiens un large pouvoir d’appréciation dans les limites de l’objectif poursuivi par la loi.

Dans la première partie de l’ouvrage, les auteurs ont voulu mettre à la disposition des acteurs de terrain un guide structuré, axé sur la pratique, basé sur les enseignements de la Cour de cassation et enrichi par les décisions des juridictions de fond. Pour chacun des chapitres, le lecteur trouvera également un relevé des principaux articles de doctrine.

La seconde partie de l’ouvrage reprend le texte intégral et actualisé de la loi du 10 avril 1971 et les principaux arrêtés d’exécution.

Read more
Le nouveau livre XX du Code de droit économique consacré à l'insolvabilité des entreprises

Le nouveau livre XX du Code de droit économique consacré à l'insolvabilité des entreprises
01/12/2017

L’ouvrage a pour objectif de livrer une première analyse du nouveau livre XX du Code de droit économique qui entrera prochainement en vigueur et qui constitue une réforme du droit de l’insolvabilité, et principalement des règles en matière de dépistage, réorganisation judiciaire et faillite.

Les grandes lignes et la genèse de cette réforme seront préalablement exposées ainsi qu’une des mesures phares de celle-ci, à savoir la suppression de la distinction traditionnelle entre commerçants et non-commerçants et l’extension du champ d’application du nouveau régime aux asbl et autres associations. Ensuite, cette réforme sera mise en perspective avec celle du droit des sûretés, vu les interactions évidentes entre ces deux matières juridiques, avant d’examiner spécifiquement les principales nouveautés en matière de dépistage, mesures provisoires et réorganisations judiciaires, ainsi qu’en droit des faillites.

Les auteurs sont tous des spécialistes des matières abordées, certains ayant d’ailleurs été étroitement associés à l’élaboration du livre XX.

Read more
Les religions et le droit du travail

Les religions et le droit du travail
01/11/2017

La question de la religion en droit du travail a fait l’objet d’un véritable engouement doctrinal ces dernières années, en lien avec l’augmentation du contentieux né de la manifestation, par un salarié, de ses convictions religieuses sur son lieu de travail. Depuis l’affaire Baby-Loup en France, de nombreux autres cas ont retenu l’attention des médias et ont révélé l’existence de vrais problèmes de fond. Si le port de signes religieux dans l’entreprise est à l’origine des principaux contentieux présentés devant les tribunaux, les employeurs doivent également faire face à diverses revendications pour motifs religieux, tenant à l’aménagement du temps de travail ou à l’organisation même du travail dans l’entreprise.

Pour autant, l’actualité ne doit pas faire oublier le caractère ancien des problématiques soulevées par le fait religieux en droit du travail. Les religions ne sont jamais restées indifférentes aux relations de travail, les livres sacrés eux-mêmes se référant souvent à la question du travail de l’homme. Réciproquement, le droit du travail français semble marqué dès l’origine par des références chrétiennes, telles que la détermination des jours fériés ou le repos dominical.

L’ouvrage, sans négliger aucunement ces aspects historiques, nourrit la réflexion sur la situation actuelle. Il s’intéresse d’une part au statut des personnels religieux et, notamment, à la difficile conciliation des exigences propres au culte avec les règles du droit du travail. Il s’attache d’autre part à la façon dont les entreprises – privées et publiques – répondent aux revendications religieuses de leurs salariés et, inversement, à la façon dont elles peuvent imposer à leurs salariés le respect d’une certaine éthique religieuse.

Les éclairages de droit comparé, nombreux, permettent d’aborder la matière sous un angle nouveau. Loin de se consacrer exclusivement au droit français, les auteurs ont veillé à présenter un large éventail des débats doctrinaux et des solutions jurisprudentielles actuellement à l’œuvre en droit européen ainsi que dans nombre de droits étrangers. Le débat autour des « accommodements raisonnables » en est l’une des illustrations.

L’ouvrage est issu des Actes du colloque international organisé à l’Université de Rouen les 20 et 21 octobre 2016.

 

Read more
Memento personeelsadministratie 2016

Memento personeelsadministratie 2016
30/09/2016

Het Memento personeelsadministratie werd opgesteld in nauwe samenwerking met het sociaal-juridisch departement van Group S Sociaal Secretariaat voor werkgevers en bevat de belangrijkste wijzigingen in verband met personeelsadministratie, waaronder:

• De flexi-jobs in de horeca

Betaald educatief verlof : alle effecten van de doorgevoerde regionalisering

• Stelsel van werkloosheid met bedrijfstoeslag (SWT)

Maaltijdcheques : de definitieve overgang naar elektronische maaltijdcheques, ….

Ecocheques : de nieuwe lijst met producten en diensten, …

 

ISBN: 9789046585818
Bestelcode: BP/533-PB
Publicatievorm: Boek| Beschikbaar als e-book
Frequentie: 1 update per jaar
Aantal pagina's: 927 pagina's

 

Read more
Sociaal Compendium Arbeidsrecht 2016-2017

Sociaal Compendium Arbeidsrecht 2016-2017
30/09/2016

Dit encyclopedisch naslagwerk bevat een volledige beschrijving van het arbeidsrecht, met verwerking van alle rechtsbronnen: verdragen, wetgeving, CAO's, rechtspraak, doctrine en administratieve interpretaties.

Het Sociaal Compendium Arbeidsrecht is tegelijkertijd een wetboek, een rechtspraakoverzicht en een bibliografie, met verwijzingen en referenties naar andere experten.

In het Compendium vindt u een gedetailleerde uitleg over de fiscale impact van alle arbeidsrechtelijke vergoedingen en alle wetgeving die voor de rechtspraktijk van belang is. Verder krijgt u verwijzingen naar de meest relevante artikels uit de rechtsleer. U vindt ook een compleet overzicht van alle nog gangbare monografieën, verzamelingen van wetgevingen en CAO's en overzichten van rechtspraak.

Jaarlijks verschijnt er van het Sociaal Compendium Arbeidsrecht een geactualiseerde uitgave.

De redactie van het Sociaal Compendium is in handen van Willy van Eeckhoutte. Zijn expertise als buitengewoon hoogleraar aan de Universiteit Gent en zijn jarenlange praktijkervaring als advocaat bij het Hof van Cassatie garanderen u 100% betrouwbare informatie.

 

Een jaarabonnement omvat: het Sociaal Compendium Arbeidsrecht met elk jaar een geactualiseerde uitgave.

ISBN: 9789046590720
Bestelcode: BP/SOCO-YB
Publicatievorm: Boek| Beschikbaar als e-book
Aantal pagina's: 3 boekdelen, 3.011 pagina's

 

Read more
Het ontslag van beschermde werknemers.

Het ontslag van beschermde werknemers.
30/09/2016

In deze vijfde uitgave van de monografie gewijd aan Het ontslag van beschermde werknemers, analyseren de auteurs in detail de ontslagbescherming van werknemersvertegenwoordigers. Wie geniet de bescherming en hoelang? Wat houdt de bescherming in? Is het mogelijk om te verzaken aan dit beschermingsstatuut? Onder welke voorwaarden kan de arbeidsovereenkomst van deze werknemers worden beëindigd? Welke procedures moeten worden gevolgd? Wat zijn de sancties bij onregelmatige beëindiging? Een hele reeks vragen die, in het kader van de voorbije sociale verkiezingen van 2016, brandend actueel zijn. De auteurs analyseren ze stuk voor stuk in het licht van de overvloedige rechtspraak over dit onderwerp en geven op die manier diepgang aan de wetteksten.

Het werk geeft u een volledig overzicht voor:

- de (kandidaten)personeelsafgevaardigden in de ondernemingsraad en het comité voor preventie en bescherming op het werk (draagwijdte, openbaar karakter, ontstaan en voorwaarden, duur en einde van de bescherming, procedure van ontslag om dringende reden en om economische of technische redenen, sancties bij onregelmatig ontslag);

- de leden van de vakbondsafvaardiging (het statuut van de vakbondsafgevaardigden in ondernemingen zonder comité voor preventie en bescherming op het werk, het statuut van de plaatsvervangende vakbondsafgevaardigden, duur van de bescherming, ontslagprocedure, sancties bij onregelmatig ontslag).

 


ISBN: 9789046588451
Bestelcode: BP/SPS-BI16003
Publicatievorm: Boek| Beschikbaar als e-book
Aantal pagina's: 256 p.

Read more
Recht voor welzijnswerkers 2016

Recht voor welzijnswerkers 2016
30/09/2016

‘Recht voor Welzijnswerkers’ is een handboek dat vanuit zijn praktische benadering, aangepast aan de huidige juridische kennisbehoefte binnen het welzijnswerk, geschikt is als studieboek maar ook als basisnaslagwerk in de praktijk.

Het boek start bij het ontstaan van het recht met een hoofdstuk ‘Bronnen en beginselen van het recht’. De lezer wordt rondgeleid in de huidige wereld van rechtsbegrippen en -structuren. Onder ‘Toepassing van het recht’ volgt een beschrijving van ons uitgebreid rechtsapparaat waar welzijnswerkers in de praktijk al dan niet rechtstreeks mee in aanraking kunnen komen. Naast een globaal hoofdstuk ‘Personen- en familierecht’ waar ondermeer de rechtspositie van minderjarigen aan bod komt, wordt nog een apart hoofdstuk aan het ‘Jeugdrecht’ gewijd. De meeste aandacht gaat hier naar de jeugdhulpverlening en het zogenaamde jeugdsanctierecht. Aangezien cliënten vaak beroep doen op welzijnswerkers in bepaalde fasen van een rechtsproces, krijgt ook het ‘Strafrecht’ een apart hoofdstuk. Tenslotte oordeelde de redactie het nuttig om in dit boek basiskennis mee te geven over de verschillende soorten grondrechten en het staatsrecht, waardoor we onze samenleving beter kunnen kaderen. Bepaalde aspecten van het verbintenissenrecht en het zakenrecht vragen binnen het welzijnswerk ook om toelichting en werden daarom in twee aparte hoofdstukken ondergebracht. Gezien de toegenomen aandacht voor beroepsmatige geheimhoudingsplicht en privacyrecht binnen het welzijnswerk, werd de wetgeving hieromtrent ook in een apart hoofdstuk ondergebracht.

De keuze om in dit boek bepaalde onderwerpen grondiger te behandelen dan andere werd volledig ingegeven vanuit het mogelijk takenpakket van welzijnswerkers.


ISBN: 9789046590324
Bestelcode: BP/REWE-YB
Publicatievorm: Boek| Beschikbaar als e-book
Frequentie: Verschijnt om de twee jaar
Aantal pagina's: 672 pagina's

Read more
La gestion des relations sociales 2016

La gestion des relations sociales 2016
29/09/2016

Tout le monde s'accorde sur l'avantage que représente pour l'entreprise une concertation sociale réussie, créant une synergie entre les attentes du management et celles des travailleurs.

 Les acteurs de la concertation sociale trouveront dans cet ouvrage :

  • des outils de gestion des relations sociales au quotidien et lors de situations de tension;
  • des techniques de négociation dont l'importance est évidente pour obtenir un accord constructif.

Basées sur le dialogue et la responsabilisation, ces techniques ont pour but de concilier les points de vue divergents des partenaires sociaux.

Les parties qui ont des désaccords profonds peuvent éviter les dommages collatéraux d'un procès grâce à l'intervention d'un tiers neutre, le médiateur (conflits individuels de travail) ou le conciliateur social (conflits collectifs de travail), qui les aidera à réfléchir à une solution utile plutôt que de rester dans la confrontation. Employeurs et travailleurs en ressortent davantage satisfaits.

Enfin, l'ouvrage analyse l'intervention du pouvoir judiciaire en cas de conflit collectif, dont l'exemple le plus connu est la grève.
 

Code EAN/ISBN: 9789046588628
Code de commande: BP/OCRS-YB
Type de publication: Livre| Disponible en version e-book
Fréquence: Mise à jour annuelle
Nombre de pages: 313 pages

 

Read more
Click here to see the ad(s)

LexGO Network